Déposée le 19 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « FLEXICUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DASSEL domicilié(e) 13, rue du Madrillet, (76300) SOTTEVILLE LES ROUEN - (76300) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 447 362 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. DASSEL domicilié(e) 13, rue du Madrillet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France.
La marque FLEXICUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DASSEL - S.A.R.L. - 13, rue du Madrillet, (76300) SOTTEVILLE LES ROUEN - (76300) - France - SIREN 401447362
S.A.R.L. DASSEL - 13, rue du Madrillet,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage, ni en métaux précieux, ni en plaqué. Jeux, jouets, décorations de noël.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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